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scolaire Un représentant pour trois ans Droits de parole et de vote DEUX REPRÉSENTANTS DES PARENTS Un parent d’un élève du préscolaire ou du primaire et un…

qui détiennent un certificat, un diplôme ou un grade universitaire. À l’opposé, l’Abitibi-Témiscamingue enregistre le taux le plus élevé (29,2 %) de…

qui détiennent un certificat, un diplôme ou un grade universitaire. À l’opposé, l’Abitibi-Témiscamingue enregistre le taux le plus élevé (29,2 %) de…

d’enseignement supérieur – Reddition de comptes Bilan de l’exercice 2021-2022 Troisième exercice Les résultats concernent l’exercice annuel de reddition de c…

donnés. Dans un cas, « il a été ainsi jugé que le refus d’une salariée, vendeuse dans un centre commercial ouvert à un large public, de renoncer au port d’un…

donnés. Dans un cas, « il a été ainsi jugé que le refus d’une salariée, vendeuse dans un centre commercial ouvert à un large public, de renoncer au port d’un…

trajectoire de réduction des émissions de GES compatible avec la trajectoire C1 du GIEC, qui vise à éviter un dépassement permanent du seuil de 1,5 oC à…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

raisons humanitaires ou pour éviter un préjudice grave à un élève, la commission scolaire peut, sur demande motivée des parents d’un élève, d’un élève majeur…

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…