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Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3.02 Mb 24-623_Diffusion.pdf

on fédérale ne doit pas s’engager au Programme d’obligation contractuelle du Québec, puisqu’il applique déjà un programme d’équité en emploi conforme au …

Update : February 11, 2025

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

prochain. malepag1 Zone de texte article 20 7 ANNEXE 4 – Programmes Gouvernement fédéral Programme Vers un chez-soi (VCS) - VCS est un programme de…

Update : February 15, 2024

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

prochain. malepag1 Zone de texte article 20 7 ANNEXE 4 – Programmes Gouvernement fédéral Programme Vers un chez-soi (VCS) - VCS est un programme de…

Update : February 15, 2024

Dépenses fiscales 2025 | Coût des mesures

xlsx 1.13 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_Chiffrier_de_couts_2025.xlsx

prestataires de longue durée quittant l’aide financière de dernier recours, le Programme alternative jeunesse ou le Programme objectif emploi 4.4 4.0 3.2 1.9…

Update : March 18, 2026

Mémoire prébudgétaire 2026-2027 VF

pdf 636 Kb Chantier_PASUQ.pdf

Mémoire prébudgétaire Consultations prébudgétaires en vue du budget 2026-2027 Soumission du Chantier pour un programme d’alimentation scolaire universel au…

Update : February 13, 2026