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COMITÉ EXÉCUTIF

pdf 247 Kb FIQ.pdf

Fédération interprofessionnelle de la santé du Québec–FIQ participe chaque année aux consultations prébudgétaires du ministre des Finances du Québec. Le…

Update : February 13, 2026

Investir dans les services publics d’emploi : assurer l’accessibilité, l’efficience et la pérennité d’un levier essentiel en contexte d’incertitude économique

pdf 535 Kb AXTRA.pdf

les programmes de soutien du revenu et sur d’autres services publics (soins de santé, santé mentale, etc.). Selon le rapport du troisième cycle d’évaluation…

Update : February 17, 2026

RFA2021_MAI

pdf 454 Kb RFA2021-MAI.pdf

régionale Emploi-Québec 774 466 (774 466) 101 102 A 34 018 A (AEC) - Enveloppes régionale Emploi-Québec 368 862 (368 862) 102 103 B 34 019 B (AEC) -…

Update : February 18, 2022

Science and Technology - Cycle Two - Secondary

pdf 1.61 Mb PFEQ-science-technologie-deuxieme-cycle-secondaire-AN.pdf

francophone pour le savoir (ACFAS). Québec City: Université Laval, 2002. Québec. Conseil de la Science et de la Technologie. La culture scientifique et…

Update : December 13, 2023

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 12…

Update : March 20, 2026

Cadre normatif du Programme d’immobilisation en entrepreneuriat collectif

pdf 511 Kb CN_PIEC_2025-2027_MEIE.pdf

homologués par Santé Canada ou leurs ingrédients, les activités de recherche et de développement autorisées par Santé Canada ainsi que les produits médicaux…

Update : February 25, 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0.91 Mb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 26 Annexes LES…

Update : March 11, 2026

RQOH.pdf

pdf 363 Kb RQOH.pdf

d’habitation (RQOH) https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/finances/publications-adm/Consultations_prebudgetaires/2026-2027/RQRA.pdf…

Update : March 10, 2026

Présentation de l’information financière municipale – Chiffrier modèle de consolidation

xlsx 323 Kb chiffrier_consolidation.xlsx

transmettre un rapport financier consolidé au MAMH selon le formulaire prescrit dans PERFORM. Signification des couleurs : Vert Titre de section…

Update : February 16, 2026

Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

pdf 205 Kb protoc_collab_cdpdj_cura.pdf

Notamment: o Le rapport du Directeur général d'un établissement; o Les rapports de réévaluation; o Le jugement ordonnant l'ouverture de la tutelle; o…

Update : October 13, 2023

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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

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