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ledit document en pièce jointe. Pour l’ensemble des autres points ciblés à votre demande, nous vous informons que le ministère du Tourisme ne détient aucun…

(notes personnelles inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas…

enquête externe et résolution en collaboration avec l’équipe des relations professionnelles 2020 0 Aucun grief ou plainte pour harcèlement sexuel recensé…

du traitement de votre requête. Concernant le premier volet, le ministère de la Famille ne détient aucun document quant à l’objet de votre requête. Nous…

visant le développement de l’IA et/ou d’autres technologies émergentes susceptibles d’avoir des répercussions sur les réseaux de l’enseignement supérieur et,…

obtenues à l’avance (par achat ou par entente). D’autres peuvent être acquises uniquement au moment de l’ouverture d’un centre d’hébergement, selon les besoi…

obtenues à l’avance (par achat ou par entente). D’autres peuvent être acquises uniquement au moment de l’ouverture d’un centre d’hébergement, selon les besoi…

dépense(s) supplémentaire(s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison Aucun contrat publié au SÉAO avec dépenses…

dépense(s) supplémentaire(s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison Aucun contrat publié au SÉAO avec dépenses…

lors de la prestation de services; • L’accessibilité des services en prenant en considération les besoins particuliers de la clientèle. ENGAGEMENTS SUR LES…