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Dépenses liées à la participation de la ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, madame Christine Fréchette, au Forum économique mondial de Davos, en janvier 2025

pdf 396 Kb DA-Depenses-ministre-MEIE-forum-economique-MRIF-20250128-004.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : March 4, 2025

Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 321 Kb 23-325_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : December 4, 2023

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 365 Kb 24-166_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 15, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 358 Kb 24-162_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 16, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 365 Kb 24-166_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 15, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

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avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 16, 2024

2024-25-107.pdf

pdf 585 Kb 2024-25-107.pdf

Compétence d'un autre organisme. 48. Lorsqu'il est saisi d'une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d'un autre…

Update : February 13, 2025

Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 321 Kb 23-325_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : December 4, 2023

Mémoire consultatif Comité Rousseau-Proulx_COPAM_VF.docx

pdf 130 Kb 037_Memoire_COPAM.pdf

de la monarchie au Québec (COPAM-QC) est un organisme à but non-lucratif issu de la société civile et dont la mission est de promouvoir l’accession du Québec…

Update : September 11, 2024

Mémoire consultatif Comité Rousseau-Proulx_COPAM_VF.docx

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Update : September 11, 2024

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