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La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 492 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf

archives des établissements d'enseignement collégial du Québec Ce guide a essentiellement pour but, d’une part, d’accroître la fiabilité de la gestion…

Update : March 20, 2023

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

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archives des établissements d'enseignement collégial du Québec Ce guide a essentiellement pour but, d’une part, d’accroître la fiabilité de la gestion…

Update : March 20, 2023

DiversifierFinancementPatrimoine_FeuilleResume_Synthese_PG20285.pdf

pdf 441 Kb DiversifierFinancementPatrimoine_FeuilleResume_Synthese_PG20285.pdf

lors de la transformation d’un immeuble et les délais des processus d’approbation par les différents paliers décisionnels. Plusieurs pistes d’intervention,…

Update : October 31, 2025

Reconnaissance des organismes accréditeurs en médiation civile

pdf 341 Kb DIR_organ_PRD_MJQ.pdf

franchise sont clairement indiqués sur la police d’assurance9. 4.3 Procédure de plaintes L’organisme s’est doté d’une procédure écrite d’examen des plaintes…

Update : January 23, 2024

2311013-301_-_Document_final_7.7.pdf

pdf 11.47 Mb 2311013-301_-_Document_final_7.7.pdf

(tableau 9). Il s’agit d’un cornillon et de la diaphyse d’un tibia de bœuf, ainsi que d’une côte et d’un fragment de coxal de cheval. Le cornillon a été…

Update : December 13, 2023