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Communication de renseignements personnels à des fins d'étude, de recherche ou de production de statistiques

pdf 298 Kb procedure_criteres_communiquer.pdf

respecter• Fournir un accès aux renseignements seulement aux personnes autorisées à connaitre ces derniers si cela est nécessaire à l’exercice de leurs…

Update : March 24, 2023

Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels

pdf 291 Kb SRIDAIL_Napperon_CommRP-EtudesRechercheProdStats.pdf

respecter• Fournir un accès aux renseignements seulement aux personnes autorisées à connaitre ces derniers si cela est nécessaire à l’exercice de leurs…

Update : February 13, 2025

Communication de renseignements personnels à des fins d'étude, de recherche ou de production de statistiques

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respecter• Fournir un accès aux renseignements seulement aux personnes autorisées à connaitre ces derniers si cela est nécessaire à l’exercice de leurs…

Update : December 2, 2025

Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œu

pdf 848 Kb 22-308_Diffusion.pdf

30, a. 14. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

Update : March 6, 2023

Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œu

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30, a. 14. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

Update : March 6, 2023

Gabarit de mémoire

pdf 281 Kb Z-19_TCMFM.pdf

DÉPÔT D’UN MÉMOIRE Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance Un mémoire est un document dans lequel vous exprimez votre point de vue, ou…

Update : February 27, 2023

Gabarit de mémoire

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DÉPÔT D’UN MÉMOIRE Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance Un mémoire est un document dans lequel vous exprimez votre point de vue, ou…

Update : February 27, 2023

Liste des engagements financiers - Octobre 2024

pdf 825 Kb 2024-10_MSSS.pdf

s retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES 7-11 UA 2407120 01-03 FONCTIONS DE COORDINATION…

Update : May 6, 2025

Tous les documents relatifs aux démarches du cégep de Matane pour obtenir une autorisation provisoire ou permanente et la délocalisation de la formation pour le programme d'hygiène dentaire

pdf 1.63 Mb 23-530_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : January 31, 2024

Tous les documents relatifs aux démarches du cégep de Matane pour obtenir une autorisation provisoire ou permanente et la délocalisation de la formation pour le programme d'hygiène dentaire

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Update : January 31, 2024

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Gabarit de mémoire

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Liste des engagements financiers - Octobre 2024

Tous les documents relatifs aux démarches du cégep de Matane pour obtenir une autorisation provisoire ou permanente et la délocalisation de la formation pour le programme d'hygiène dentaire

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