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des milieux des auteurs, des consommateurs et des entreprises dans le domaine du livre. Les quatre autres membres sont des fonctionnaires désignés…

soient pas pratiquées dans des parcs aquatiques ou dans les piscines ou autres bassins des spas ou que ces activités n’impliquent aucun contact physique…

dans le document joint en annexe. Le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles ne détient aucun document visé par le troisième point de votre…

nous désirons vous informer que le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles ne détient aucun document correspondant aux points 1 à 4 de cette…

tablette informatique durant l’inspection permet : • de transférer les notes et le rapport directement (aucune retranscription); • de procéder à plus…

(notes personnelles inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas…

ation/Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf 2 Nous vous informons que le Ministère n’a recensé aucun document pour les premier et troisième points de votre…

(notes personnelles inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas…

nous désirons vous informer que le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles ne détient aucun document correspondant aux points 1 à 4 de cette…

dans le document joint en annexe. Le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles ne détient aucun document visé par le troisième point de votre…