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Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025 2028 – Volet 2 – Projets de casernes de pompiers

pdf 671 Kb GUI_pracim_2025_2028_volet_2_casernes_pompiers.pdf

nu/adm/min/affaires-municipales/publications/amenagement_territoire/PNAAT/BRO_pmo_pnaat.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/p…

Update : November 11, 2025

Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables

pdf 1.05 Mb air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-06-2022.pdf

onze espèces floristiques comme espèces menacées ou vulnérables Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par le ministère de…

Update : August 20, 2025

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf

que leur utilisation des SGEE (la demande). Ensuite, elle permet d’approfondir les connaissances relatives aux modalités de garde offertes par les SGEE, les…

Update : March 14, 2024

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf

que leur utilisation des SGEE (la demande). Ensuite, elle permet d’approfondir les connaissances relatives aux modalités de garde offertes par les SGEE, les…

Update : March 14, 2024

Eng._20-12__amende.pdf

pdf 785 Kb Eng._20-12__amende.pdf

2020-12-31 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

Update : November 2, 2021

0065-04-2024.pdf

pdf 743 Kb 0065-04-2024.pdf

2024-04-30 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

Update : May 31, 2024

0065-04-2024.pdf

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2024-04-30 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

Update : May 31, 2024

SJ-1103A (2016-07) - Small Claims Notice of Execution

pdf 279 Kb sj1103-a.pdf

remains binding until release is given. • SJ-1103A (2016-07) http://www.justice.gouv.qc.ca/english/publications/generale/saisies-a.htm#garnish CANADA COURT…

Update : January 24, 2024

Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau)

docx 608 Kb TXT_demarche_gestion_actifs_municipaux_eau.docx

municipal Directeur général Greffier/ Secrétaire Trésorier/ Finance Élu Service technique/Travaux publics (Autres) X X X X X X X X X Comment by CERIU:…

Update : September 3, 2024

Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau)

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municipal Directeur général Greffier/ Secrétaire Trésorier/ Finance Élu Service technique/Travaux publics (Autres) X X X X X X X X X Comment by CERIU:…

Update : September 3, 2024

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