Home
Search results

Search results

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

pdf 258 Kb 25-181_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…
Update : July 10, 2025
M70707_Diffusion.pdf

pdf 386 Kb M70707_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…
Update : November 3, 2025
Copie de toutes les correspondances envoyées et reçues par la ministre de la Sécurité publique du 1er janvier 2020 au 8 mai 2020

pdf 613 Kb 2020-11084.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…
Update : January 6, 2023
Copie de toutes les correspondances envoyées et reçues par la ministre de la Sécurité publique du 1er janvier 2020 au 8 mai 2020

pdf 613 Kb 2020-11084.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…
Update : January 6, 2023
M29238_Diffusion.pdf

pdf 380 Kb M29238_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…
Update : May 30, 2023
M29238_Diffusion.pdf

pdf 380 Kb M29238_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…
Update : May 30, 2023
Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10769

pdf 5.69 Mb AINFR_2025-10769.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…
Update : April 23, 2025
PASME-Modele-politique_institutionnelle.docx

docx 58 Kb PASME-Modele-politique_institutionnelle.docx

étudiante; · un processus d’évaluation de l’impact des politiques institutionnelles, des programmes, des pratiques et des règlements internes de…
Update : May 10, 2022
PASME-Modele-politique_institutionnelle.docx

docx 58 Kb PASME-Modele-politique_institutionnelle.docx

étudiante; · un processus d’évaluation de l’impact des politiques institutionnelles, des programmes, des pratiques et des règlements internes de…
Update : May 10, 2022
6_Reddition_OpMO_IndicateursActions_31decembre2023.xlsx

pdf 3.09 Mb 26389.pdf

INVOQUÉS Article 18 Le gouvernement ou un ministère peut refuser de communiquer un renseignement obtenu d’un gouvernement autre que celui du Québec, d’un…
Update : February 26, 2024