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La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme

pdf 672 Kb eoliennes_aspects_financiers.pdf

des retenues d’impôt à la source et de l’assujettissement aux taxes à la consommation. https://www.quebec…

Update : July 19, 2010

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

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demande d’accès 23-116. Nous vous invitons à la consulter à l’adresse suivante : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-…

Update : August 21, 2023

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

pdf 19.55 Mb DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf

Responsable de l’accès aux documents 2024-003795/2024-099 ORIGINAL SIGNÉ mailto:Jackie.Smith@ville.quebec.qc.ca chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux documents…

Update : October 17, 2024

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

pdf 2.70 Mb 24-598_Diffusion.pdf

quatrième points. … 2 https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fcdn-contenu.quebec…

Update : February 19, 2025

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024

pdf 850 Kb GUIDE_PART_2023-2024.pdf

l’innovation en enseignement supérieur se réservent le droit d’établir un montant maximal. https://www.quebec…

Update : July 18, 2023

Framework policy on healthy eating and active living

pdf 2.17 Mb Politique-cadre-sante-ecole-AN.pdf

d'action 2005-2008 du programme Kino-Québec. Québec: Gouvernement du Québec, 2005. [http://www.kino-quebec.qc.ca/ publications/PlanActionKino.pdf]…

Update : October 8, 2025

2509029-174 - Document

pdf 1.48 Mb 2509029-274-document.pdf

statistique du Québec, Observatoire de la culture et des communications du Québec, https://statistique.quebec…

Update : October 23, 2025

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

pdf 4.76 Mb DAI_no_BSM-2025-005555.pdf

LES AVIS EMIS PAR LE COMMISSAIRE AU LOBBYISME SONT DISPONIBLES A CETTE ADRESSE : https://lobbyisme.quebec/. Saisissez du texte ici…

Update : November 14, 2025

Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2021 à 2022

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in Atlanta 191 Peachtree Street NE Suite 3240 Atlanta, Georgia 30303 United States of America 2 @QuebecAtlanta Québec.ca/atlanta De : Drolet, Marc Envoyé : 7…

Update : January 4, 2024

Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2021 à 2022

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Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024

Framework policy on healthy eating and active living

2509029-174 - Document

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2021 à 2022

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