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Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

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à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/octobre-a-decembre-2024 … 2…

Update : March 11, 2025

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Le bâtiment durable

pdf 2.73 Mb guide_batiment_durable.pdf

D'HABITATION DU QUÉBEC (2009). Rénovation Québec. [www.habitation.gouv.qc.ca/programmes/renovation_quebec.html] (consulté le 7 février 2010) VILLE DE…

Update : July 27, 2010

Rapport annuel de gestion 2021-2022

pdf 2.41 Mb RA_gestion_MSP_2021-2022.pdf

enquêtes indépendantes ; • le Bureau du coroner ; • le Comité de déontologie policière ; 1. https://www.quebec…

Update : December 12, 2022

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D'HABITATION DU QUÉBEC (2009). Rénovation Québec. [www.habitation.gouv.qc.ca/programmes/renovation_quebec.html] (consulté le 7 février 2010) VILLE DE…

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Update : December 12, 2022

Association des producteurs conjoints (APC) et Association des producteurs publicitaires (APP)

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marketing au Québec, réalisée par Raymond Chabot Grant Thornton, automne 2015, en ligne : http://a2c.quebec/ressources-utiles/publications, p. 13. 7…

Update : June 15, 2021

Vivre en ville - Meilleurs Climat

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l’aménagement du territoire et de l’urbanisme a reçu l’appui de près de 2 000 signataires. www.ariane.quebec ARIANE : UNE ALLIANCE POUR UNE POLITIQUE…

Update : November 24, 2020

La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2015

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sur le site Web du MAMOT : www.mamot.gouv.qc.ca/evaluation-fonciere/ manuel-devaluation-fonciere-du-quebec/codes-dutilisation-des-biens-fonds Statistiques…

Update : December 18, 2020

Plan d’action régional de la direction régionale du Nord et de l’Ouest-du-Québec

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o. 80 % 80 % 85 % 85 % 4 Plan stratégique 2019-2023, Révisé en octobre 2020 : https://cdn-contenu.quebec…

Update : September 29, 2022

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

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demande d’accès 23-116. Nous vous invitons à la consulter à l’adresse suivante : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-…

Update : August 21, 2023

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