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physique, du sport et du loisir en soutenant les organismes nationaux de loisir (ONL) dans leur rôle de régisseur de l’accessibilité, de la qualité et de la…

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l’équipe d’évaluation de programme du MSP. 2.2.2. Analyse de la base de données du programme L’analyse de la base de données du programme permet d’obtenir…

spécialisés : Frais de déplacement et de séjour Total des frais de déplacement et de séjour : Coûts directs du matériel et de stock Total des coûts directs d…

tes du Conseil des Montréalaises, du Conseil du statut de la femme, d’Élections Québec, de la FQM, du Groupe Femmes, Politique et Démocratie, de l’UMQ et de…

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Prestations du Régime de rentes du Québec (RRQ) ou du Régime de pensions du Canada (RPC) (119) Rentes reçues en vertu du RRQ ou du RPC, c’est-à-dire rentes …

on de droits L’Officier de la publicité foncière a l’obligation légale de traiter les réquisitions d’inscription de droits (vente, hypothèque, etc.) au jour…

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Élément 2 Moins de 750 000 $ 3 % du coût estimé du projet Entre 750 000 $ et 1 500 000 $ 22 500 $, plus 2 % de l’excédent de 750 000 $ Plus de 1 500 000 $ 37…