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d'énergie Reformage de gaz naturel Reformage de GSR issu de résidus forestiers Reformage de GSR issu de matières organiques résiduelles Reformage de GSR…

PMAD pour tenir compte de l’adoption de nouvelles OGAT. Il relèvera de la ministre de déterminer, en fonction de l’ampleur de ces dernières et du contexte…

PMAD pour tenir compte de l’adoption de nouvelles OGAT. Il relèvera de la ministre de déterminer, en fonction de l’ampleur de ces dernières et du contexte…

l’arrestation de 59 individus et à la saisie, entre autres, de plus de 80 500 kg de tabac en vrac (soit l’équivalent de plus de 80 millions de cigarettes), d…

l’arrestation de 59 individus et à la saisie, entre autres, de plus de 80 500 kg de tabac en vrac (soit l’équivalent de plus de 80 millions de cigarettes), d…

ions de GES ont globalement diminué de 9 % de 1990 à 2016, elles auraient plutôt baissées de près de 20 % si les émissions reliées au transport routier n’ava…

ions de GES ont globalement diminué de 9 % de 1990 à 2016, elles auraient plutôt baissées de près de 20 % si les émissions reliées au transport routier n’ava…

celui de 2023 5 3.3 Indicateur de la perception à l’égard du droit et de la justice 5 3.4 Indicateur de la perception de l’expérience de justice 6 3.5 La…

titulaire d’un permis de travail ou d’un permis d’études ou qui a demandé le statut de personne réfugiée (demandeuse d’asile). Les membres de la famille…

titulaire d’un permis de travail ou d’un permis d’études ou qui a demandé le statut de personne réfugiée (demandeuse d’asile). Les membres de la famille…