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Le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme menant à une attestation d’études collégiales (AEC) en anglais et le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme d’enseignement collégia

pdf 294 Kb 24-540_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : November 27, 2024

Données d’inscription et de diplomation des programmes accrédités de sténographie au Québec pour une période de 10 ans.

pdf 811 Kb 23-583_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 12, 2024

Données d’inscription et de diplomation des programmes accrédités de sténographie au Québec pour une période de 10 ans.

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prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 12, 2024

Le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme menant à une attestation d’études collégiales (AEC) en anglais pour chaque établissement francophone et anglophone à l’automne 2024 et A2025 et le nombre déclarés à

pdf 438 Kb 25-1053_Diffusion.pdf

ci-annexé une reproduction de cet article. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à…

Update : March 24, 2026

Documents relatifs au gel d’embauche, demande d’exemption et mesures envisagées ou mises en oeuvre pour atteindre les cibles d’effectif fixées - BSM-2025-005210

pdf 1.78 Mb DAI_no_BSM-2025-005210.pdf

pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous…

Update : July 4, 2025

Copie de tout document contenant les données sur le nombre de diplômes émis par le DEP entre 2018 et 2024 sur une période d’un an et/ou de deux ans, pour la région de l’Outaouais, classés selon les différents programmes en fichier Excel.

pdf 339 Kb 25-21_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : May 7, 2025

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

pdf 289 Kb 24-399_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 24, 2024

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

pdf 289 Kb 24-399_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 24, 2024

Nombre d’élèves inscrits à l’enseignement à la maison ayant reçu un avis de non-conformité du dossier ainsi que le nombre d’élèves qui ne bénéficient plus de la dispense suite à une non-conformité au règlement par CS, par année, depuis

pdf 378 Kb 24-502_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : December 17, 2024

Décision - Demande d'accès à l'information 20-02/058-C

pdf 892 Kb Decision1_20-02-058-C.pdf

reproduction des documents qui vous sont accessibles dans le cadre de votre demande d’accès à l’information. Vous trouverez donc ci-joint une copie de ces…

Update : May 29, 2023

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Données d’inscription et de diplomation des programmes accrédités de sténographie au Québec pour une période de 10 ans.

Données d’inscription et de diplomation des programmes accrédités de sténographie au Québec pour une période de 10 ans.

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Documents relatifs au gel d’embauche, demande d’exemption et mesures envisagées ou mises en oeuvre pour atteindre les cibles d’effectif fixées - BSM-2025-005210

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Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

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Nombre d’élèves inscrits à l’enseignement à la maison ayant reçu un avis de non-conformité du dossier ainsi que le nombre d’élèves qui ne bénéficient plus de la dispense suite à une non-conformité au règlement par CS, par année, depuis

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