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Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

pdf 552 Kb normes_programme_2025_2027_PSPPC.pdf

d’analyser les rapports annuels et les indicateurs de succès; ▪ fournir un canevas de rapport annuel; ▪ effectuer des suivis auprès des bénéficiaires lorsque…
Update : October 7, 2024
Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

pdf 552 Kb normes_programme_2025_2027_PSPPC.pdf

d’analyser les rapports annuels et les indicateurs de succès; ▪ fournir un canevas de rapport annuel; ▪ effectuer des suivis auprès des bénéficiaires lorsque…
Update : October 7, 2024
Ordres du jour et procès-verbaux du comité d’audit depuis 2023 - BSM-2026-005827

pdf 3.72 Mb DAI_no_BSM-2026-005827.pdf

Présentation du rapport et du plan d’action 12. Présentation du rapport annuel de la DAIE et du rapport annuel de CAI 12.1 Présentation du rapport annuel de…
Update : March 25, 2026
Sdf fdsfsdfg

pdf 26 Mb 30579.pdf

le modèle joint à lannexe D; 5.3. rendre compte, dans son rapport dactivités ou dans son rapport annuel, des services et des activités réalisés pour lesquels…
Update : February 23, 2026
Mémoire - Projet de modifications réglementaires visant principalement les matières dangereuses

pdf 0.94 Mb air-matieres-dangereuses-01-2026.pdf

compiler et de transmettre ces renseignements annuellement dans les rapports et les bilans de gestion des MDR. Le contenu des rapports et des bilans annuels…
Update : January 29, 2026
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

le Ministère du rapport financier annuel du cégep pour l’année scolaire. 70 Les cégeps doivent procéder annuellement à une évaluation et à l’inscription à…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

le Ministère du rapport financier annuel du cégep pour l’année scolaire. 70 Les cégeps doivent procéder annuellement à une évaluation et à l’inscription à…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

le Ministère du rapport financier annuel du cégep pour l’année scolaire. 70 Les cégeps doivent procéder annuellement à une évaluation et à l’inscription à…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

le Ministère du rapport financier annuel du cégep pour l’année scolaire. 70 Les cégeps doivent procéder annuellement à une évaluation et à l’inscription à…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

le Ministère du rapport financier annuel du cégep pour l’année scolaire. 70 Les cégeps doivent procéder annuellement à une évaluation et à l’inscription à…
Update : May 18, 2022