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Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 685 Kb RO-BC-RSGE-2022-2023.pdf

mars 2023. Les règles présentées dans ce document s’adressent aux bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial (BC) et aux personnes…

Update : September 24, 2024

Stratégie territoriale pour l'Amérique latine et les Antilles

pdf 4.32 Mb STR-Strategie-Amerique-latine-Long-FR-Fev-2022-MRIF.pdf

effectifs affectés aux dossiers économiques dans les représentations du Québec au Mexique et au Brésil. • Établir une représentation du Québec en Colombie.…

Update : March 20, 2023

Stratégie territoriale pour l'Amérique latine et les Antilles

pdf 4.32 Mb STR-Strategie-Amerique-latine-Long-FR-Fev-2022-MRIF.pdf

effectifs affectés aux dossiers économiques dans les représentations du Québec au Mexique et au Brésil. • Établir une représentation du Québec en Colombie.…

Update : March 20, 2023

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse

pdf 608 Kb air-possession-vente-animal-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-activites-chasse-2024.pdf

cet enfouissement a lieu dans un espace clôturé inaccessible aux coyotes, aux loups et aux cervidés vivant à l’état sauvage et conformément aux exigences du…

Update : August 20, 2025

Rapport sur l’application de la Loi sur la Caisse de dépôt et placement du Québec

pdf 635 Kb AUTFR_loicaissedepotplacementQC.pdf

l’intégrité des contr les internes, aux politiques en matière de placement et d’investissement responsable et aux règles d’éthique et de déontologie.…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l’application de la Loi sur la Caisse de dépôt et placement du Québec

pdf 635 Kb AUTFR_loicaissedepotplacementQC.pdf

l’intégrité des contr les internes, aux politiques en matière de placement et d’investissement responsable et aux règles d’éthique et de déontologie.…

Update : June 27, 2025

Fiche d’auto-inspection - Aire de jeu de la pouponnière

pdf 106 Kb auto-insp-air-jeu-moins18.pdf

petite enfance et garderie Renseignements importants La présente fiche d’auto-inspection est un outil d’aide à la vérification d’éléments pouvant faire…

Update : June 13, 2024

Fiche d’auto-inspection - Aire de jeu de la pouponnière

pdf 106 Kb auto-insp-air-jeu-moins18.pdf

petite enfance et garderie Renseignements importants La présente fiche d’auto-inspection est un outil d’aide à la vérification d’éléments pouvant faire…

Update : June 13, 2024

Expenditure Budget 2021-2022 - Estimates and Expenditures of the Department and Bodies 2021-2022

pdf 6.14 Mb 3-Estimates_Expenditures_Departements_Bodies.pdf

Expenditures of the Departments and Bodies 15-36 FONDS D'AIDE AUX ACTIONS COLLECTIVES PRESENTATION OF THE ENTITY The mandate of the Fonds d'aide au…

Update : September 19, 2024

Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 823 Kb air-plan-amiante-residus-miniers-07-2022.pdf

Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en dollars? X 6.2.2…

Update : August 20, 2025

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Stratégie territoriale pour l'Amérique latine et les Antilles

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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse

Rapport sur l’application de la Loi sur la Caisse de dépôt et placement du Québec

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Fiche d’auto-inspection - Aire de jeu de la pouponnière

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Expenditure Budget 2021-2022 - Estimates and Expenditures of the Department and Bodies 2021-2022

Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

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