Search results

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Je…

manually. 4. Place all required documents in a single envelope. 5. Mail the envelope to the following address: Ministère de l’Enseignement supérieur Aide…

• Épisodes de canicule et de pluies intenses estivales plus fréquents, avec possibilité de forts coups de vents forts • Plus de pluie et de temps doux en…

initial de la pandémie de COVID-19 en 2020, les recettes de la restauration commerciale1 au Québec ont affiché un rebond de 22,2 % en 2021. La valeur de…

moment de l’événement? Oui (Fournir une copie de la police d’assurance et la réponse écrite de l’assureur.) Non 6 AIDE OBTENUE D’UNE AUTRE SOURCE Si la…

moment de l’événement? Oui (Fournir une copie de la police d’assurance et la réponse écrite de l’assureur.) Non 6 AIDE OBTENUE D’UNE AUTRE SOURCE Si la…

ligne 340,001 Frais de scolaritéDirection de l'informatique Été 2024 Formation en ligne 712,621 Frais de scolaritéDirection de l'informatique Été 2024…

peut avoir eu lieu lors de l’élaboration du diagnostic, de la définition d’une vision d’avenir, de la mise en place d’un plan d’action, ou encore au moment d…

global de taxation de ce même exercice financier. 4. L’exploitation agricole doit être enregistrée en vertu de l’article 36.0.1 de la Loi sur le ministère de…

permet de bien identifier les postes de représentation de chacun des membres et la durée restante de leur mandat respectif. Afficher les noms et prénoms des…