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pour demander de l’aide financière ; • Joindre un formulaire de constat des dommages dûment rempli et signé, accompagné de photos des dommages, d’une carte…

autour d’une équipe-école ou d’une équipe-centre ? En tout premier lieu, il y a les parents. Premiers responsables de leurs enfants, la Loi sur l’instruction…

autour d’une équipe-école ou d’une équipe-centre ? En tout premier lieu, il y a les parents. Premiers responsables de leurs enfants, la Loi sur l’instruction…

Près de la moitié prévoit faire une sortie gourmande. Près de la moitié prévoit visiter Montréal ↑ et plus du tiers, la ville de Québec. Près de la moitié…

alors qu’il existe une forte demande. Les infrastructures culturelles et sportives doivent être à proximité des milieux de vie afin d’en assurer leur…

création d’une entité indépendante ou, pour une entité existante, le mandat et les moyens d’assurer le suivi de la mise en œuvre du cadre légal, mais aussi…

peut être accordée à une personne condamnée sous l’autorité d’une loi fédérale. Nom : Prénom : Recours en matière disciplinaire Si oui, précisez et joignez …

Cela pourrait se faire via des crédits d’impôt remboursables. Exiger une reddition de comptes annuelle spécifique aux dépenses consacrées à l’éducation à…

données utilisateur. - « Créer une nouvelle demande » pour créer et/ou soumettre une nouvelle demande. Cette section est visible si un appel de projet est en…

fermeture des lieux de diffusion au cours d’une période s’échelonnant sur plusieurs mois consécutifs, le port obligatoire du masque, l’obligation de…