Search results
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Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec - 2021
pdf 1.65 Mb RA_puits_inactifs_2021.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2024
pdf 2.38 Mb engagements-financiers-2024-04.pdf
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Présentation PowerPoint
pdf 2.29 Mb RA-perception-de-residents-egard-tourisme-dans-leur-region.pdf
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Guide des bonnes pratiques en inspection des bâtiments agricoles à l'intention des services de la sécurité incendie
pdf 2.06 Mb GUI_inspections_batiments_agricoles.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2023
pdf 1.61 Mb engagements-financiers-2023-06.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Novembre 2023
pdf 2.12 Mb engagements-financiers-2023-11.pdf
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Réflexions sur quelques enjeux de gouvernance en matière d’aménagement et d’urbanisme au Québec
pdf 869 Kb SYN_Rochefort_SeminaireGouvernance_SNUAT.pdf
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Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite
pdf 499 Kb AINFR_AIR_Reglement_soustraction_regimes_retraite_LRCR.pdf
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Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif
pdf 580 Kb CN_programme_PR_RN.pdf
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Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite
pdf 499 Kb AINFR_AIR_Reglement_soustraction_regimes_retraite_LRCR.pdf