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Autorisations légales d’enseigner — Pour étudiants et diplômés d’un programme de DESS qualifiant en enseignement

pdf 261 Kb feuillet-autorisation-enseigner-hors-canada.pdf

directement au Ministère par l’employeur. Nous sommes là pour répondre à vos questions ! Information complémentaire • Conditions et modalités de délivrance…
Update : February 17, 2026
Réseau de surveillance volontaire des lacs (RSVL)

pdf 47 Kb reseau-surveillance-volontaire-lacs.pdf

PERSONNES AU SEIN DE L’ORGANISME AYANT ACCÈS AU FICHIER (Indiquer les fonctions des personnes et les directions concernées) : - Par unité administrative si…
Update : September 5, 2024
Réseau de surveillance volontaire des lacs (RSVL)

pdf 47 Kb reseau-surveillance-volontaire-lacs.pdf

PERSONNES AU SEIN DE L’ORGANISME AYANT ACCÈS AU FICHIER (Indiquer les fonctions des personnes et les directions concernées) : - Par unité administrative si…
Update : September 5, 2024
Suivi de la correspondance Web (SCW)

pdf 49 Kb suivi-correspondance-web.pdf

PERSONNES AU SEIN DE L’ORGANISME AYANT ACCÈS AU FICHIER (Indiquer les fonctions des personnes et les directions concernées) : - Par unité administrative si…
Update : September 5, 2024
Suivi de la correspondance Web (SCW)

pdf 49 Kb suivi-correspondance-web.pdf

PERSONNES AU SEIN DE L’ORGANISME AYANT ACCÈS AU FICHIER (Indiquer les fonctions des personnes et les directions concernées) : - Par unité administrative si…
Update : September 5, 2024
Gestion des matières dangereuses résiduelles - GMDR

pdf 50 Kb gestion-matieres-dangereuses-residuelles.pdf

PERSONNES AU SEIN DE L’ORGANISME AYANT ACCÈS AU FICHIER (Indiquer les fonctions des personnes et les directions concernées) : - Par unité administrative si…
Update : September 5, 2024
Gestion des matières dangereuses résiduelles - GMDR

pdf 50 Kb gestion-matieres-dangereuses-residuelles.pdf

PERSONNES AU SEIN DE L’ORGANISME AYANT ACCÈS AU FICHIER (Indiquer les fonctions des personnes et les directions concernées) : - Par unité administrative si…
Update : September 5, 2024
Statistiques sur le nombre d’employés et les départs dans les palais de justice - BSM-2025-005102

pdf 468 Kb DAI_no_BSM-2025-005102.pdf

signifié aux parties et à la Commission dans les 10 jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. Le secrétaire de la Commission transmet au greffe,…
Update : May 28, 2025
Mémoire sur la découvrabilité des produits culturels québécois et la promotion du contenu francophone.docx

pdf 277 Kb 50-ACREA-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

francophone mais nous ne pensons pas que la solution se retrouve dans la législation. Au contraire, il faut travailler en partenariat avec les différents…
Update : July 18, 2024
Enquête administrative sur l'administration et le fonctionnement de Kativik Ilisarniliriniq

pdf 2.41 Mb MEQ-rapport-enquete-Kativik-Inuktitut.pdf

1660/au-nunavik-ecoles-compatissantes-au-nunavik https://www.ledevoir.com/societe/education/791660/au-nunavik-ecoles-compatissantes-au-nunavik…
Update : June 5, 2025