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Élément 2 Moins de 750 000 $ 3 % du coût estimé du projet Entre 750 000 $ et 1 500 000 $ 22 500 $, plus 2 % de l’excédent de 750 000 $ Plus de 1 500 000 $ 37…

et le taux de mutation de sortie ministériel sont comparables à la moyenne de l’ensemble des taux de départ volontaire de chaque organisation et à la moyenne…

atypiques offerts aux parents par les RSGE du territoire du BC (nombre ou % RSGE) : De soir De nuit De fin de semaine Tôt le matin avant 7 h À temps partiel,…

atypiques offerts aux parents par les RSGE du territoire du BC (nombre ou % RSGE) : De soir De nuit De fin de semaine Tôt le matin avant 7 h À temps partiel,…

Changement du mode de paiement Remplacement de l’avance de fonds par le versement initial Contrat du chargé de projet Contrats des services professionnels…

reçu des indemnités de remplacement du revenu (de la Société de l’assurance automobile du Québec [SAAQ], de la Commission des normes, de l’équité, de la…

2: DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION «MONTANT DE BASE - SERVICE RÉGULIER» MESURE 30011 «SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET…

2: DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION «MONTANT DE BASE - SERVICE RÉGULIER» MESURE 30011 «SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET…

subis par le ministre du fait de la résiliation du contrat. En cas de poursuite du contrat par un tiers, le prestataire de services devra notamment assumer…

2: DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION «MONTANT DE BASE - SERVICE RÉGULIER» MESURE 30011 «SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET…