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avocat(e) membre du Barreau du Québec ? Numéro de membre au Barreau du Québec : • D’un notaire membre de la Chambre des notaires du Québec ? Numéro de membre…

Tableau 4 : Synthèse des coûts et des économies du projet de règlement pour les entreprises ...... 6 Liste des abréviations, des acronymes et des sigles DPPN…

tives Mauricie – Centre-du-Québec 9140-0457 QUÉBEC INC. Shawinigan 29 490,75 $ 29 085,25 $ 2023-10-24 Mauricie, Centre-du- Québec 36 Ministère des Ressources…

fonction de l’ensemble des critères et exigences du document d’orientation; o Prise en compte des droits miniers; o Prise en compte des préoccupations du…

Soutien du développement des habiletés de lecture. Priorisation du développement du sujet-lecteur. Favorisation de la perception du sens de la littérature et…

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ou indirectes reçues des ministères, des organismes et des sociétés d’État des gouvernements du Québec et du Canada ainsi que des entités municipales ne doit…

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NGA, USGS; Esri, CGIAR, USGS 300 - MRC du Granit Direction de la transformation numérique, de la géomatique et de la bureautique, février 2026 © Gouvernement…

obtenir: le nom du fournisseur(s), la copie du contrat, les mandats et responsabilités inclus dans les contrats, la valeur totale du contrat, la durée du…