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(1 969 $ en 2023); ⎯ le supplément pour famille monoparentale (2 431 $ en 2023); ⎯ le montant en raison de l’âge (3 614 $ en 2023); ⎯ le montant pour revenus…

(1 969 $ en 2023); ⎯ le supplément pour famille monoparentale (2 431 $ en 2023); ⎯ le montant en raison de l’âge (3 614 $ en 2023); ⎯ le montant pour revenus…

(actions en responsabilité, recours collectif et autres) qui concernent le Ministère. Types de documents - Plans d'argumentation - Notes et autorités - Notes…

est augmentée de de 7,409 M$ en 2022-2023, de 8,824 M$ en 2023-2024, de 7,143 M$ en 2024-2025, de 5,128 M$ en 2025-2026 et de 4,678 M$ en 2026-2027 pour…

est augmentée de de 7,409 M$ en 2022-2023, de 8,824 M$ en 2023-2024, de 7,143 M$ en 2024-2025, de 5,128 M$ en 2025-2026 et de 4,678 M$ en 2026-2027 pour…

calcul des frais déterminés. Renseignements additionnels sur les mesures fiscales A.9 A SE CT IO N Le montant des frais déterminés devra être réduit de la…

calcul des frais déterminés. Renseignements additionnels sur les mesures fiscales A.9 A SE CT IO N Le montant des frais déterminés devra être réduit de la…

ce jugement a été cassé en appel à l’automne 2021. Dans le même temps, des positions plus restrictives ont été prises en particulier en Suède par l’hôpital…

à 6,9 % en 2023, à 2,7 % en 2024 et à 3,7 % en 2025; — l’évolution attendue des investissements en construction résidentielle, qui passe de −16,5 % en 2023 à…

à 6,9 % en 2023, à 2,7 % en 2024 et à 3,7 % en 2025; — l’évolution attendue des investissements en construction résidentielle, qui passe de −16,5 % en 2023 à…