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seulement de donner aux élus et au personnel de cabinet de l’information afin de les aider dans l’exercice de leurs fonctions, mais aussi de les sensibiliser…

municipaux de ne pas considérer les résultats d’interventions de compensation dans le calcul de la progression de la réduction de leurs émissions de GES et…

d’allocation de départ. La disponibilité de ces trois options dépend notamment de motifs de sécurité publique, de leur faisabilité, de l’application des…

domaine, de perfectionner les techniques de cartographie, de réaliser des cartes de zones potentiellement exposées aux glissements de terrain, de fournir le…

procès-verbal de l’assemblée constitutive de l’organisme. Les règlements généraux de l’organisme. Les actes constitutifs, les lettres patentes et les lettres…

possible de le faire auprès de la Commission de l'accès à l'information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l'exercice…

possible de le faire auprès de la Commission de l'accès à l'information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l'exercice…

d’allocation de départ. La disponibilité de ces trois options dépend notamment de motifs de sécurité publique, de leur faisabilité, de l’application des…

urbaine de Montréal Tristan Bougie MRC de Lac-Saint-Jean-Est Nathalie Audet Ville de Québec Hervé Chapon David Duval Ville de Sainte-Julie Robert Morisset …

universitaire de santé et de services sociaux du Nord-de-l'Île-de- Montréal 4604 Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de…