Search results

désigne un bien acquis après le 3 décembre 2018, qui est un brevet ou un droit permettant l’utilisation de renseignements brevetés, une licence, un permis, u…

désigne un bien acquis après le 3 décembre 2018, qui est un brevet ou un droit permettant l’utilisation de renseignements brevetés, une licence, un permis, u…

désigne un bien acquis après le 3 décembre 2018, qui est un brevet ou un droit permettant l’utilisation de renseignements brevetés, une licence, un permis, u…

coexploitants. Un ménage sur cinq (21 %) est composé de trois adultes ou plus. Dans la majorité de ces cas, la troisième personne est un enfant…

coexploitants. Un ménage sur cinq (21 %) est composé de trois adultes ou plus. Dans la majorité de ces cas, la troisième personne est un enfant…

joindre à sa Reddition de comptes finale, un rapport de mission de procédures convenues émis par un professionnel en exercice. Délai et modalités de…

en-têtes) est adaptable et le tableau de la section 2 peut être présenté dans un format différent (ex. : Excel). Les éléments marqués d’un astérisque (*)…

couple. Ainsi, un peu moins d’une famille biparentale sur six est recomposée, c’est-à-dire qu’elle compte au moins un enfant d’une union antérieure de l’un…

couple. Ainsi, un peu moins d’une famille biparentale sur six est recomposée, c’est-à-dire qu’elle compte au moins un enfant d’une union antérieure de l’un…

POUR UN VIRAGE SANTÉ À L’ÉCOLE Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actifPOUR UN VIRAGE SANTÉ À L’ÉCOLE Politique-cadre…