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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de décembre 2025

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LIEU DE TAXES SUR LES IMMEUBLES DU GOUVERNEMENT PROGRAMME : 40304 Numéro Nom de la municipalité Désignation Circonscription électorale Versement 2025-2026 3…

Update : January 13, 2026

Pour chaque établissement de détention féminin, pour les cinq dernières années, nombre d'automutilation, nombre de suicides, activité hors cellule, nombre total de détenues, nombre de places disponibles

pdf 3.83 Mb 2026-10039.pdf

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 16 janvier 2026 N/Réf. : 2026-10039 OBJET: Votre demande en vertu de…

Update : February 10, 2026

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

pdf 1.70 Mb 25-905_Diffusion.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur 17 février 2026 Dépenses admises au Programme de prêts et bourses Dépenses mensuelles Type de dépenses 2025-2026 Frais…

Update : March 4, 2026

Engagements_2026-02-SAJ.pdf

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Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie 2026-04-14 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE : FÉVRIER …

Update : April 16, 2026

Fiche 4 - Présentation des réductions d’émissions de gaz à effet de serre annuelles et cumulées et pérennité des réductions

pdf 619 Kb presentation-reduction-emissions-ges-annuelles-cumulees-perennite-reductions.pdf

financiers du 1er avril au 31 mars) (t éq. CO2/an) 2021- 2022 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 2028- 2029 2029- 2030 Cibles…

Update : October 6, 2025

ROHQ.pdf

pdf 494 Kb ROHQ.pdf

1 DEMANDES BUDGÉTAIRES 2026-2027 Mémoire présenté à Monsieur Éric Girard, ministre des Finances du Québec 30 janvier 2026 2 TABLE DES MATIÈRES CONTEXTE page…

Update : February 13, 2026

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 920 Kb PL_plan-action-devdurable_2023-2028_RMAAQ.pdf

des filières. Sous-objectif de la SGDD Indicateur Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 2.2.1 Favoriser les…

Update : November 13, 2023

Guide sur la rémunération et la classification du personnel salarié des SGEE et des BC

pdf 621 Kb SG_guide_administratif_classification.pdf

et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial DERNIÈRE RÉVISION : JANVIER 2026 Coordination et rédaction Direction générale de la…

Update : January 12, 2026

Plan d'action de développement durable 2023-2028

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des filières. Sous-objectif de la SGDD Indicateur Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 2.2.1 Favoriser les…

Update : November 13, 2023

Coalition_livre_ecole.pdf

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PRÉSENTÉ AU MINISTÈRE DES FINANCES DU QUÉBEC à l’occasion des consultations prébudgétaires 2026-2027 Le 12 février 2026 2 Préambule Ces dernières années, le…

Update : February 17, 2026

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Pour chaque établissement de détention féminin, pour les cinq dernières années, nombre d'automutilation, nombre de suicides, activité hors cellule, nombre total de détenues, nombre de places disponibles

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

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