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Formulaire de reddition de compte - Intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

xlsx 1.52 Mb FO_reddition_comptes_intensite_carbone.xlsx

une installation, sur la base de la moyenne pondérée des matières premières utilisées au cours de la période trimestrielle ou annuelle. &8Ministère de…

Update : January 20, 2026

Frais liés aux activités de réception et d’accueil – Octobre à décembre 2024

pdf 167 Kb GAB_frais_reception_accueil.pdf

Date Nombre de personnes prévues Coût de l'activité Cérémonie de remise de prix du Mérite municipal 2024 2024-11-21 122 24 586,63 $ Information…

Update : March 3, 2025

Microsoft Word - Glencore Canada - Soumission à la consultation budgétaire 2026-2027

pdf 3.09 Mb Glencore.pdf

présente des avantages significatifs en matière de minéraux critiques, qu'il s'agisse de la richesse de ses gisements naturels, de ses activités…

Update : February 17, 2026

Mémoire sur le financement des universités

pdf 1.71 Mb Memoire-SCCC-UQO.pdf

sont de plus en plus nombreuses à effectuer des tâches de recherche et de création. De plus, ce sont près de 73 % des cours de premier cycle, 43 % des cours …

Update : July 5, 2023

Mémoire sur le financement des universités

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sont de plus en plus nombreuses à effectuer des tâches de recherche et de création. De plus, ce sont près de 73 % des cours de premier cycle, 43 % des cours …

Update : July 5, 2023

Frais liés aux activités de réception et d’accueil – Juillet à septembre 2023

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Paragraphe 21° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024…

Update : November 16, 2023

Frais liés aux activités de réception et d’accueil – Octobre à décembre 2023

pdf 176 Kb GAB_frais_reception_accueil.pdf

Paragraphe 21° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024…

Update : February 21, 2024

Frais liés aux activités de réception et d’accueil – Avril à juin 2024

pdf 143 Kb GAB_frais_reception_accueil.pdf

21° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2024-2025 Trimestre : Avril à…

Update : August 14, 2024

Frais liés aux activités de réception et d’accueil – Avril à juin 2023

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21° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Avril à…

Update : August 15, 2023

Frais liés aux activités de réception et d’accueil – Janvier à mars 2024

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Paragraphe 21° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024…

Update : May 14, 2024

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