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Dispositions du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance concernant le dossier éducatif de l’enfant

pdf 163 Kb Dossier-educatif-Disposition-reglement.pdf

échéant, les documents ou renseignements liés au soutien particulier accordé à l’enfant et pris en compte dans la rédaction de son portrait périodique, soit…

Update : June 14, 2024

Dispositions du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance concernant le dossier éducatif de l’enfant

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échéant, les documents ou renseignements liés au soutien particulier accordé à l’enfant et pris en compte dans la rédaction de son portrait périodique, soit…

Update : June 14, 2024

Certificat du technicien qualifié – Articles 320.28 et 320.32 du Code criminel (C.cr.)

pdf 735 Kb form_certificat_technicien_qualifie_320_28.pdf

retenir un pour en permettre l’analyse par la personne qui a fourni les échantillons de sang ou pour le compte de cette dernière. › J’ai recueilli les…

Update : June 14, 2022

Certificat du médecin qualifié – Articles 320.28 et 320.32 du Code criminel (C.cr.)

pdf 735 Kb form_certificat_medecin_qualifie_320_28.pdf

retenir un pour en permettre l’analyse par la personne qui a fourni les échantillons de sang ou pour le compte de cette dernière. › J’ai recueilli les…

Update : June 14, 2022

AMASQ.pdf

pdf 200 Kb AMASQ.pdf

structure unique d'accompagnement flexible et innovant pour les élèves de plus de 16 ans dont la réponse aux besoins globaux devient difficile, voire…

Update : February 17, 2026

Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.50 Mb PL_10-717-02F_MSSS.pdf

L’accès aux services orientation 3.1 Assurer l’accès aux services dans les délais acceptables axe d’intervention : services sociaux et de réadaptation…

Update : October 18, 2019

Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.50 Mb PL_10-717-02F_MSSS.pdf

L’accès aux services orientation 3.1 Assurer l’accès aux services dans les délais acceptables axe d’intervention : services sociaux et de réadaptation…

Update : October 18, 2019

Données sur les effectifs des étudiants internationaux à l’enseignement postsecondaire (collégial et universitaire) pour la période 2023 à 2025. Pourcentage et du nombre d’étudiants internationaux par domaine d’étude, par établissement et s

pdf 0.95 Mb 24-876_Diffusion.pdf

officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS A…

Update : April 28, 2025

Scales of competency levels - Elementary Cycle 1

pdf 328 Kb Echelles-niveau-competence-primaire-1erCycle-AN.pdf

familier, lié à un repère culturel francophone ou aux différentes disciplines. Emploie des stratégies adéquates. Compétence acceptable Participe aux…

Update : November 22, 2023

Le nombre de diplômés, le nombre d'admissions et le taux de diplomation, par établissement et par année, de 2014 à2025 pour les programmes techniques et universitaires du domaine de la chimie et des informations concernant où se dirigent les diplôm

pdf 2.63 Mb 24-741_Diffusion.pdf

la logistique de la production et du transport 1 4,2 64409 Autres préposés/préposées aux services d'information et aux services à la clientèle 1 4,2 24…

Update : March 19, 2025

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Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

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Scales of competency levels - Elementary Cycle 1

Le nombre de diplômés, le nombre d'admissions et le taux de diplomation, par établissement et par année, de 2014 à2025 pour les programmes techniques et universitaires du domaine de la chimie et des informations concernant où se dirigent les diplôm

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