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Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides : Version administrative provisoire illustrant les modifications prévues par le projet d'omnibus réglementaire publié le 22 février 2023

pdf 850 Kb rpcvup-2023-06-21-permis-certificats-pesticides-va.pdf

S GÉNÉRALES 1. Le présent règlement s’applique aux pesticides compris dans les classes de pesticides établies par les articles 2 à 10. Il s’applique aux…

Update : June 12, 2025

PROGRAMME / Santé animale

pdf 145 Kb PE02-145A0-Animal-Health.pdf

s appar- tenant aux courants littéraires et en rendre compte dans un texte cohé- rent et correct (Set 1); C situer les représentations du monde proposées par…

Update : October 21, 2022

PROGRAMME / Santé animale

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s appar- tenant aux courants littéraires et en rendre compte dans un texte cohé- rent et correct (Set 1); C situer les représentations du monde proposées par…

Update : October 21, 2022

Science with Enriched Second Language (200.D1)

pdf 709 Kb 200-D1-science-enriched-second-language.pdf

Direction générale des services aux anglophones, aux autochtones et à la diversité culturelle Secteur des relations extérieures et des services aux…

Update : February 15, 2024

juin2023.pdf

pdf 832 Kb juin2023.pdf

ationale, pour la période du 27 juin 2022 au 26 juin 2023 aux fins d'obtenir les services d’une employée pour agir à titre de conseillère aux programmes…

Update : January 10, 2025

2311013-301_-_Document_final_7.7.pdf

pdf 11.47 Mb 2311013-301_-_Document_final_7.7.pdf

. Ils sont surtout associés à la litière de feuilles et de bois, aux débris humides, à la mousse, aux excréments, aux charognes et aux champignons. Un autre…

Update : December 13, 2023

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

pdf 0.90 Mb stats_violence_conjugale_2019.pdf

d’infractions commises en contexte conjugal. Crimes liés aux homicides et aux tentatives de meurtre Un total de 464 crimes relatifs aux homicides et aux…

Update : January 21, 2022

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

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d’infractions commises en contexte conjugal. Crimes liés aux homicides et aux tentatives de meurtre Un total de 464 crimes relatifs aux homicides et aux…

Update : January 21, 2022

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »).…

Update : March 25, 2024

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »).…

Update : March 25, 2024

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Science with Enriched Second Language (200.D1)

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Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

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