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disponibilité des ressources) Accord partiel ou conditionnel (inscrire précisions aux commentaires) Refus (inscrire précisions aux commentaires) Fiche no…

raison du nombre trop faible d’individus concernés. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Les petites exploitations au Québec se spécialisent principalement dans la production végétale, qui compte pour 72,5 % de leurs activités en 2021, selon la…

accessible en médias adaptés sur demande. _____ Les principes de développement durable ont été pris en compte dans le cadre de l’élaboration de ce plan…

AMME DE 2E CYCLE DE SOINS SPIRITUELS 4 MICROPROGRAMME D'INITIATION AUX ÉTUDES THÉOLOGIQUES 8 MICROPROGRAMME EN CATÉCHÈSE BIBLIQUE AUX ADULTES 1…

Au total, 102 800 courriels ont été acheminés aux panélistes sélectionnés et 8 839 questionnaires ont été remplis en ligne par des panélistes répondant aux…

LANGUES SECONDES (ENTENTES CONCLUES DE GRÉ À GRÉ) Activité : Compte à fin déterminée Ententes de services conclues dans le cadre des activités du compte à…

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la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès de leurs responsables de l’accès aux documents aux coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE L’EMPLOI…

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