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Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

Québec-France agreement on the recognition of professional qualifications (This document does not have official value)

pdf 218 Kb EN-Entente-Quebec-France-ENG-non-official-MRIF.pdf

and monitoring of the Agreement. The Bilateral Committee is assisted by a Secretariat composed of two sections, a Québec section and a French section. The…

Update : January 25, 2023

2024-166 – Documents concernant les modifications apportées en 2021 au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

pdf 486 Kb DAI_2024-166_documents_modif_piscine.pdf

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 33. Ne peuvent…

Update : March 26, 2025

L'évaluation foncière d'une propriété – Document à l’intention des citoyens

pdf 0.96 Mb evaluation_fonciere_propriete.pdf

umentation/organismes_municipaux_evaluation_quebec.pdf 6 Le rôle du gouvernement du Québec Le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) a…

Update : November 29, 2023

L'évaluation foncière d'une propriété – Document à l’intention des citoyens

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umentation/organismes_municipaux_evaluation_quebec.pdf 6 Le rôle du gouvernement du Québec Le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) a…

Update : November 29, 2023

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet RSGE

pdf 1.22 Mb PAPASGEE-formulaire-RSGE.pdf

éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet RSGE mailto:PAPASGEE-RSGE%40mfa.gouv.qc.ca?subject= https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-fina…

Update : May 28, 2024

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet RSGE

pdf 1.22 Mb PAPASGEE-formulaire-RSGE.pdf

éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet RSGE mailto:PAPASGEE-RSGE%40mfa.gouv.qc.ca?subject= https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-fina…

Update : May 28, 2024

BioClips - Baromètre de la confiance des consommateurs à l'égard des aliments 2019-2025 : comprendre l'évolution des perceptions au Québec

pdf 349 Kb BU_BioClips_Vol33_no25_MAPAQ.pdf

Québécois préoccupés, les impacts des accords commerciaux sur les entreprises du Québec sont l’enjeu qui a connu la progression la plus marquée. Source :…

Update : November 5, 2025

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

pdf 350 Kb 25-147_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : June 26, 2025

Taux de réussite pour le critère "utilisation d'un vocabulaire approprié" et à la répartition des cotes pour ce critère dans les résultats d'élèves à l'épreuve obligatoire d'écriture en français langue d'enseignement à la fin du 2e et 3e cyc

pdf 331 Kb 24-546_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : December 20, 2024

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L'évaluation foncière d'une propriété – Document à l’intention des citoyens

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Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet RSGE

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BioClips - Baromètre de la confiance des consommateurs à l'égard des aliments 2019-2025 : comprendre l'évolution des perceptions au Québec

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

Taux de réussite pour le critère "utilisation d'un vocabulaire approprié" et à la répartition des cotes pour ce critère dans les résultats d'élèves à l'épreuve obligatoire d'écriture en français langue d'enseignement à la fin du 2e et 3e cyc

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