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Documents en lien avec la prise de décision concernant le fait d'accepter les orthopédagogues en tant qu'évaluateurs d'une Demande d'exemption en vertu de l'article 81 de la Charte de la langue française. Difficultés graves d'apprentissage pour admis

pdf 875 Kb 25-750_Diffusion.pdf

guide à titre de référence. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous…

Update : January 28, 2026

Le nombre total de personnes enseignantes (avec brevet, non-qualifiées) de la DANSE au préscolaire-primaire et au secondaire pour l'année 2024-2025.

pdf 373 Kb 25-1087_Diffusion.pdf

trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre à votre demande. Concernant le troisième point, il est à noter que pour l’enseignant à la leçon, à taux…

Update : April 17, 2026

Comité consultatif du Réseau des RGEI - Énoncé de mandat

pdf 214 Kb CC-RRGEI-mandat.pdf

COMITÉ 6. Le CC-RRGEI a pour mission de soutenir le Secrétariat du Conseil du trésor (SCT) dans l’amélioration de l’offre de service à l’endroit des RGEI. 7.…

Update : September 18, 2025

Documents sur les outils et les programmes du ministère faisant appel à l'intelligence artificielle

pdf 7.32 Mb Documents-outils-programmes-IA-MRIF-20230411-001.pdf

être exercé. 1982, c. 30, a. 51; 2006, c. 22, a. 28. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut,…

Update : May 1, 2023

Documents sur les outils et les programmes du ministère faisant appel à l'intelligence artificielle

pdf 7.32 Mb Documents-outils-programmes-IA-MRIF-20230411-001.pdf

être exercé. 1982, c. 30, a. 51; 2006, c. 22, a. 28. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut,…

Update : May 1, 2023

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

pdf 1.67 Mb 22-276_Diffusion.pdf

collégial Techniques d'éducation spécialisée (351.A0) Techniques d'éducation à l'enfance (322.A0) Techniques d'inhalothérapie (141.A0)…

Update : February 13, 2023

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

pdf 1.67 Mb 22-276_Diffusion.pdf

collégial Techniques d'éducation spécialisée (351.A0) Techniques d'éducation à l'enfance (322.A0) Techniques d'inhalothérapie (141.A0)…

Update : February 13, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur la capacité maximale de production d’un parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de source éolienne

pdf 692 Kb AIR_202305_PR_production_eolien.pdf

Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée ...... 13 5. A P P R É C IAT ION DE L ’IMP A C T A NT IC IP É S UR L ’E MP L OI…

Update : October 2, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur la capacité maximale de production d’un parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de source éolienne

pdf 692 Kb AIR_202305_PR_production_eolien.pdf

Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée ...... 13 5. A P P R É C IAT ION DE L ’IMP A C T A NT IC IP É S UR L ’E MP L OI…

Update : October 2, 2023

Guide des pratiques policières - 2.1 Opérations générales

pdf 6.25 Mb GUI_pratiques_policieres_operations_generales.pdf

policières Page 1 de 2 A. DÉFINITIONS A.1 Aucune. B. PRINCIPES D'ORIENTATION B.1 L’utilisation des feux clignotants ou pivotants, des phares clignotants…

Update : March 21, 2022

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Le nombre total de personnes enseignantes (avec brevet, non-qualifiées) de la DANSE au préscolaire-primaire et au secondaire pour l'année 2024-2025.

Comité consultatif du Réseau des RGEI - Énoncé de mandat

Documents sur les outils et les programmes du ministère faisant appel à l'intelligence artificielle

Documents sur les outils et les programmes du ministère faisant appel à l'intelligence artificielle

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur la capacité maximale de production d’un parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de source éolienne

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur la capacité maximale de production d’un parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de source éolienne

Guide des pratiques policières - 2.1 Opérations générales

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