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[bookmark: _GoBack]Modèle Ce document est un modèle que vous devez adapter selon vos besoins. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du…

responsabilité des centres de services scolaires et des commissions scolaires. Le Ministère ne détient aucun document sur ce sujet. Nous vous suggérons de…

vitesse de circulation des véhicules et la réduction des émissions de GES sur un même parcours. D’autres, au contraire, avancent que les gains en fluidité…

des constats signifiés découlent du principe de la publicité des débats. De plus, veuillez noter qu’aucun constat n’a été repéré pour le district de…

avec un appareil de vidéoconférence teams@visio.mcc.gouv.qc.ca ID de vidéoconférence : 118 069 676 7 Autres instructions VTC Pour en savoir plus | Options de…

auto-injecteurs d’épinéphrine (EpiPen). En effet, les auto- injecteurs d’épinéphrine ne doivent en aucun cas être entreposés sous clé et doivent en tout…

auto-injecteurs d’épinéphrine (EpiPen). En effet, les auto- injecteurs d’épinéphrine ne doivent en aucun cas être entreposés sous clé et doivent en tout…

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE – COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES SUBVENTIONS – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS…

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE – COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES SUBVENTIONS – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS…

domaines du loisir, du sport, du transport, etc.; ▪ Déterminer si des partenaires appartenant à d’autres paliers de gouvernement sont concernés en vertu…