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relative aux connaissances que la formation collégiale devrait permettre d’acquérir, selon les universitaires responsables des programmes de destination. En…

Liste mensuelle* des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l’Assemblée nationale Ministère 0400 Justice code nom Secteur (s’il…

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LANGUES SECONDES (ENTENTES CONCLUES DE GRÉ À GRÉ) Activité : Compte à fin déterminée Ententes de services conclues dans le cadre des activités du compte à…

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réglementation d’urbanisme ne nécessitant pas de mesure de participation active. Ces exemples répondent aux exigences du règlement. Certaines démarches…

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lai re. 4 Ibid., p. 5. 5 DIREC TION DES SER VI CES AUX COM MU NAU TÉS CUL TU REL LES, Guide de ges tion des allo ca tions rela ti ves aux ser vi ces aux élè…

et appui aux interventions de sécurité publique en milieu urbain dense. Un programme pilote provincial structurerait un cadre d’expérimentation conforme aux…

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