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Engagements-2023-07-MCC

pdf 7.36 Mb Engagements_2023-07-MCC.pdf

l'organisme. ATELIER DE MUSIQUE ROBERVAL INC. BALLET CLASSIQUE DU HAUT-RICHELIEU INC. BALLET TOMPKINS DU QUEBEC Roberval Saint-Jean-sur-Richelieu Laval…

Update : August 8, 2023

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Update : August 8, 2023

Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités

pdf 1.43 Mb guide_interpretation_particuliers.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/evaluation_fonciere/manuel_evaluation_fonciere/2025/MEFQ_partie_3_2025.pd…

Update : May 23, 2025

Bilan du déploiement de la mesure du bracelet antirapprochement 2022-2024

pdf 823 Kb bilan_bar_2024.pdf

sécurité des Québécoises, ce qui a mené à l’implantation de la mesure du BAR. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publication…

Update : June 6, 2024

Bilan du déploiement de la mesure du bracelet antirapprochement 2022-2024

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sécurité des Québécoises, ce qui a mené à l’implantation de la mesure du BAR. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publication…

Update : June 6, 2024

Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information

pdf 19.03 Mb Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf

ie (quebec.ca) Secrétariat général adjoint 3 Document privé, Interne Année 2022-2023 • Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations…

Update : April 2, 2024

Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information

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ie (quebec.ca) Secrétariat général adjoint 3 Document privé, Interne Année 2022-2023 • Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations…

Update : April 2, 2024

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

Sherbrooke; FONDATION MARIE-VINCENT (2020), Mémoire de la Fondation Marie-Vincent présenté dans le cadre de la Commission spéciale sur l’exploitation…

Update : December 2, 2021

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

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Sherbrooke; FONDATION MARIE-VINCENT (2020), Mémoire de la Fondation Marie-Vincent présenté dans le cadre de la Commission spéciale sur l’exploitation…

Update : December 2, 2021

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

pdf 11.46 Mb DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf

rmation https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/droits-liberte/egalite-femmes-hommes/analyse-differenciee-selon-sexes https://www.quebec.ca/gouver…

Update : July 23, 2025

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Bilan du déploiement de la mesure du bracelet antirapprochement 2022-2024

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Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

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Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

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