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(récurrents) Dépenses en capital (acquisition d’un terrain, d’une machinerie, d’un système ou d’un équipement informatique, construction ou modification d’un…

des écosystèmes. Néanmoins un tunnel est un investissement conséquent qui n’est réalisé que s’il est réellement nécessaire. Pour un gestionnaire d’ouvrage, u…

des écosystèmes. Néanmoins un tunnel est un investissement conséquent qui n’est réalisé que s’il est réellement nécessaire. Pour un gestionnaire d’ouvrage, u…

a. 1. […] 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

a. 1. […] 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

sécuritaires et inclusifs, les MDJ offrent des ressources et un accompagnement adapté aux adolescent·es québécois·es, contribuant ainsi à un vivre ensemble…

par défaut. • Ajout d’un délai de 30 jours pour ajouter un second représentant de comptes lorsqu’il n’en reste qu’un. • Ajout de modalités relatives à la…

Faites-vous présentement ou avez-vous déjà fait l’objet d’un recours déposé devant un tribunal administratif? Oui Non 2. Avez-vous déjà obtenu un pardon ou…

agricoles. Également, l'un des agriculteurs a doublé sa production et un autre dispose d'un élevage de cerfs. Art 1.13 et Art 2.2 : Pour calculer…

ayant déclaré un handicap et taux de présence de 1,35 %. Au cours de l’année 2022-2023, trois personnes ayant déclaré un handicap ont été embauchées au…