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Les signatures électroniques suivantes sont aussi acceptées : • Une signature manuscrite apposée à l’aide d’un accessoire technologique (par exemple, un…

énoncés qui portent sur les services suivants est très élevé (plus de 90 %) quant à l’aide, à l’information fournie et aux délais prévus pour le traitement…

Les signatures électroniques suivantes sont aussi acceptées : • Une signature manuscrite apposée à l’aide d’un accessoire technologique (par exemple, un…

Les signatures électroniques suivantes sont aussi acceptées : • Une signature manuscrite apposée à l’aide d’un accessoire technologique (par exemple, un…

Justice Commission des services juridiques 182.5) 190.4) (7.9) 182.5) 198.4) (15.9) 8.0) Fonds d'aide aux actions collectives 11.7) 4.4) 7.4) 3.3) 4.4)…

petite enfance et garderie Renseignements importants La présente fiche d’auto-inspection est un outil d’aide à la vérification d’éléments pouvant faire…

décès selon l’âge et le sexe, liés aux incendies, 2014 à 2018 (excluant les décès liés aux incendies de véhicules)........24 • Tableau 6 Population et nombre…

décès selon l’âge et le sexe, liés aux incendies, 2014 à 2018 (excluant les décès liés aux incendies de véhicules)........24 • Tableau 6 Population et nombre…

ex-conjoint ou une ex-conjointe. Quant aux homicides (54,5 %), aux tentatives de meurtre (70 %), aux voies de fait de niveaux 1, 2 et 3 (59,8 %, 58,8 % et…

ex-conjoint ou une ex-conjointe. Quant aux homicides (54,5 %), aux tentatives de meurtre (70 %), aux voies de fait de niveaux 1, 2 et 3 (59,8 %, 58,8 % et…