Search results

présente demande, nous avons considéré les griefs et les plaintes de harcèlement sexuel adressées au Programme de prévention et de règlement des situations…

et montants accordés, quels qu’ils soient (prêt, subvention, capital- investissement, décret, programme ministériel, fond d’urgence, etc.) auprès de ces…

nécessaire à la transmission, au MAMOT, des certificats de tenue à jour pour les immeubles visés par le programme de compensations tenant lieu de taxes.…

est nécessaire à l'exercice des attributions de l'organisme receveur ou à la mise en œuvre d'un programme dont cet organisme a la gestion…

est nécessaire à l'exercice des attributions de l'organisme receveur ou à la mise en œuvre d'un programme dont cet organisme a la gestion…

est nécessaire à l'exercice des attributions de l'organisme receveur ou à la mise en œuvre d'un programme dont cet organisme a la gestion…

à réouverture; 3o de révéler une méthode d’enquête, une source confidentielle d’information, un programme ou un plan d’action destiné à prévenir, détecter ou…

d'empêchement Section 4 - Cours de secourisme et qualification du personnel de garde Section 5 - Programme éducatif Section 6 - Règles d'organisation de…

d'empêchement Section 4 - Cours de secourisme et qualification du personnel de garde Section 5 - Programme éducatif Section 6 - Règles d'organisation de…

objectifs des activités, des services de promotion et de prévention qui doivent se retrouver dans le programme éducatif soumis par un prestataire de services…