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] et la formation générale aux adultes [FGA]), et collégial. Le règlement vise les établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions et…

] et la formation générale aux adultes [FGA]), et collégial. Le règlement vise les établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions et…

Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts23 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $? ☒ ☐ 6.2.2 Coûts…

entreprises 14. Ratio de l’apport des partenaires dans des projets d’entrepreneuriat collectif sur l’aide financière accordée Mesure de départ : 6,6 (moyenne…

Un processus de convergence doit ensuite assurer l’émergence des éléments qui font le plus de sens aux yeux de la population. J’encourage le comité à…

entreprises 14. Ratio de l’apport des partenaires dans des projets d’entrepreneuriat collectif sur l’aide financière accordée Mesure de départ : 6,6 (moyenne…

Un processus de convergence doit ensuite assurer l’émergence des éléments qui font le plus de sens aux yeux de la population. J’encourage le comité à…

systèmes porteurs de charges qui supportent la toiture et le plancher d'un bâtiment. Pour les fins d'aide financière au PRACIM, la toiture et les…

questions 2 à 4 s'appliquent aux MRC et aux municipalités seulement Les questions 5 à 12 s'appliquent aux municipalités seulement La question 13…

s'appliquent aux MRC et aux municipalités exerçant certaines compétences de MRC seulement. La question 8 s'applique aux municipalités de 100 000 et…