Search results

membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un document du cabinet du président de l’Assemblée, d’un membre de celle- ci visé dans le premier alinéa de…

accessibles en vertu de la loi : […] 5° l’inventaire de ses fi chiers de renseignements personnels établi en vertu de l’article 76 de la Loi; Inventaire des…

l’allocation de base est ajustée, de même que les allocations supplémentaires. De plus, la subvention est ajustée en cas de grève, de cessation concertée de…

s hypothèses de prix du minerai : Une mine d’or de grande taille au prix de l’once d’or de $1600; $1200; $2000; Une mine de fer au prix de la tonne de fer de…

lards de l’école ou votre portail en ligne. Utilisez-la aussi comme outil de reconnaissance de votre démarche en environnement en la publiant sur votre site…

lards de l’école ou votre portail en ligne. Utilisez-la aussi comme outil de reconnaissance de votre démarche en environnement en la publiant sur votre site…

demandes en fonction des orientations et des critères prévus au Cadre de gestion de l’offre de formation professionnelle et de l’offre de formation…

nord-est de la terrasse et de 1.93 mètres de hauteur en treillis de bois teint de couleur naturelle; - Garde-corps à barrotins en bois de couleur brune…

revenu en 2018 est de 7,9 % en base 2008 comparativement à 9,7 % en base 2018, ce qui représente une augmentation de 1,8 point de pourcentage. • On compte…

véhicules de l’État En 2019-2020, les MO affichent une diminution de 8,4 % de la consommation de carburant de leurs parcs de véhicules légers par rapport à…