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programme, selon les critères de 5, notamment dans le but de présenter les données relatives aux extrants et aux principaux effets dans le cadre du bilan…

projet, la pertinence et l’utilité des données issues de la reddition de comptes, le risque de chevauchement entre redditions de comptes, l’absence de…

projet, la pertinence et l’utilité des données issues de la reddition de comptes, le risque de chevauchement entre redditions de comptes, l’absence de…

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit indiquer au requérant le nom de l'organisme compétent et celui du responsable de…

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit indiquer au requérant le nom de l'organisme compétent et celui du responsable de…

apportées aux règles budgétaires (RB) des garderies subventionnées (garderies)1. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES Des dispositions ont été prises dans le contexte…

d’Internet; • aux difficultés d’adaptation; • aux difficultés relationnelles (familiales, amoureuses, amicales ou autres); • aux difficultés d’intégration…

circulaire entre en jeu. Il s’agit d’un modèle d’avenir et une invitation aux entreprises, aux citoyens, aux organismes et aux institutions à repenser les…

circulaire entre en jeu. Il s’agit d’un modèle d’avenir et une invitation aux entreprises, aux citoyens, aux organismes et aux institutions à repenser les…

circulaire entre en jeu. Il s’agit d’un modèle d’avenir et une invitation aux entreprises, aux citoyens, aux organismes et aux institutions à repenser les…