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portables. ‭ élément 01 309 752 $ Note 1 : –‭CONTRAT‭PAR‭APPEL‭D'OFFRES‭PUBLIC‭–‭CONTRAT‭PAR‭APPEL‭D'OFFRES‭PUBLIC‭RÉGIONALISÉ‭–‭CONTRAT‭PAR‭APPEL‭…

discrimination. Un témoignage allait dans le sens que c'est un peu à tout le monde de faire un pas, un peu comme dans une danse. Il est nécessaire que…

formes, par exemple une maquette, un exposé oral, un journal de bord, un débat. Elles sont accompagnées de supports variés comme des textes, des cartes, des…

OBJET : Opération des hélicoptères 72 NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APP…

OBJET : Opération des hélicoptères 72 NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APP…

Québec 27 169,00 $ 27 169,00 $ Capitale-Nationale 18 Ministère de la Justice I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services de nature technique…

Québec 27 169,00 $ 27 169,00 $ Capitale-Nationale 18 Ministère de la Justice I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services de nature technique…

faire déclarer un appel frivole ou manifestement mal fondé 34,00 $ 11° pour le rejet par la Cour supérieure d’un appel frivole ou manifestement mal fondé…

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC82 NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…