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22-574 Décision et Partie 1 - Copie.pdf

pdf 26 Mb 22-574_Decision_et_Partie_1.pdf

MEQ Subvention d'investissement Dépenses exercice Pourcentage financement MEQ Subvention d'investissement Subvention d'investissement…

Update : October 27, 2023

Dance - Secondary - Cycle One

pdf 754 Kb PFEQ-danse-premier-cycle-secondaire-AN.pdf

centre of gravity in different directions, balance on different points of support, rebound Focus: directed gaze while immobile, directed gaze while moving,…

Update : December 13, 2023

Alliance TRANSIT 1

pdf 2.55 Mb alliance-transit-1.pdf

comité de coordination et directeur de Trajectoire Québec. RICHARD BÉRUBÉ, conseiller en recherche, Direction des politiques, des interventions et du…

Update : November 24, 2020

Financial Education - Secondary

pdf 1.05 Mb PFEQ-education-financiere-secondaire-AN.PDF

original document: Éducation financière For additional information, contact: General Information Direction des communications Ministère de l’Éducation et de…

Update : December 13, 2023

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Kb DIFF_AIR_PL_financier.pdf

Braeken Directrice générale Direction générale du droit corporatif et des politiques relatives au secteur financier Ministère des Finances 8, rue Cook,…

Update : November 4, 2021

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires – Année 2023-2024

pdf 1.22 Mb BIL_strategie_ovt_2023_2024.pdf

2023, le ministre responsable de la région du Centre-du-Québec mandatait la CAR du Centre-du-Québec pour soutenir la Table des MRC Centre-du-Québec dans le…

Update : February 18, 2026

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

tique.quebec.ca/fr/document/commerce-international-donnees-annuelles/tableau/valeur- des-importations-internationales-par-produits-quebec-et-canada]…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

pdf 241 Kb 2026-0035_2026-0036-AIR_diff.pdf

principal à la Direction principale du droit corporatif et des politiques relatives au secteur financier, ministère des Finances, 390, boulevard Charest Est,…

Update : March 20, 2026

(Microsoft Word - Lettre ministre Eric_Girard consultations pr\351budg\351taires 2026-2027_VF2.docx)

pdf 206 Kb Ville_Laval.pdf

municipales des grandes villes du Québec Dans le cadre des consultations prébudgétaires du gouvernement du Québec pour le budget 2026-2027, les 11 grandes…

Update : February 17, 2026

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

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tique.quebec.ca/fr/document/commerce-international-donnees-annuelles/tableau/valeur- des-exportations-internationales-par-produits-quebec-et-canada]…

Update : August 20, 2025

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