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Il appert que les recherches menées par Francis Fortin soient présentement en cours et, par conséquent, non complétées. En application de l’article 1 de la…

développement durable, particulièrement en adoptant une démarche de développement durable. Cette adhésion a été mesurée en 2012 (19 %), en 2015 (24 %), en…

recommandation faite dans le cadre d’un processus décisionnel en cours, jusqu’à ce que la recommandation ait fait l’objet d’une décision ou, en l’absence de…

car ceux-ci nécessiteraient de procéder à des comparaisons de renseignements ou des calculs. En effet, en vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès, nous…

soumis; ◼ État de compte; ◼ Copie des paiements reçus de l’entreprise; ◼ Preuve de la date de fin des travaux du sous-traitant ou de la dernière livraison du…

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Subvention (Champs 9090) Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé «brut» (…

CRÉATION (Année Mois) 1995 5. FINALITÉ(S) DU FICHIER : a. en vue de l'application de la loi : b. en vue de l'application du règlement : c. en vue…

CRÉATION (Année Mois) 2006 5. FINALITÉ(S) DU FICHIER : a. en vue de l'application de la loi : b. en vue de l'application du règlement : c. en vue…

Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

(Québec) J3T 1X4 23 École nationale de police du Québec 2 678,74 $ Désescalade — État mental perturbé Mars à juin 2025 En ligne Direction générale à la…