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Rapport d'étape de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

pdf 1.52 Mb RA_etape_octroi-gestion-contrats-construction_2014_MCE.pdf

soutiennent la décision de la Commission de s’abstenir de faire état de pistes de solution ou de recommandations à ce stade-ci de ses travaux. Rapport…

Update : December 18, 2018

Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

pdf 1.93 Mb 25-288_Diffusion.pdf

Mécanique de véhicules électriques (R4246) Temps partiel 0 0 Public 732000 Centre de services scolaire de la Capitale (732000) 732472 École des métiers et…

Update : August 7, 2025

Université de Montréal – Liaisons : la nouvelle vocation de l’ancien Institut des Sourdes-muettes

pdf 2.57 Mb PRJ_um_laisons_description_projet.pdf

projet de design urbain mettant en relation l’architecture, l’urbanisme et l’architecture de paysage. Réalisé individuellement, le mandat est de proposer un…

Update : August 19, 2022

Université de Montréal – Liaisons : la nouvelle vocation de l’ancien Institut des Sourdes-muettes

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projet de design urbain mettant en relation l’architecture, l’urbanisme et l’architecture de paysage. Réalisé individuellement, le mandat est de proposer un…

Update : August 19, 2022

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Kb air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la…

Update : April 9, 2025

Chapitre 1 – Présentation de l'information financière – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.55 Mb manuel_chapitre_1.pdf

placement de portefeuille à titre d’investissement ainsi que la réduction équivalente de la créance de la régie pour la part de la municipalité dans…

Update : December 11, 2023

Mémoire de la Fédération québécoise des municipalités dans le cadre de la consultation sur la réalité policière au Québec

pdf 304 Kb 0312_FQM.pdf

fonction de la réalité des milieux, autant en termes de priorités, de desserte que de reddition de comptes. Il est impératif de revenir à une organisation à…

Update : August 3, 2023

Mémoire de la Fédération québécoise des municipalités dans le cadre de la consultation sur la réalité policière au Québec

pdf 304 Kb 0312_FQM.pdf

fonction de la réalité des milieux, autant en termes de priorités, de desserte que de reddition de comptes. Il est impératif de revenir à une organisation à…

Update : August 3, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 1 – Présentation de l'information financière

pdf 1.35 Mb manuel_chapitre_1.pdf

placement de portefeuille à titre d’investissement ainsi que la réduction équivalente de la créance de la régie pour la part de la municipalité dans…

Update : December 12, 2025

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

pdf 479 Kb 23-7_Diffusion.pdf

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET P…

Update : May 15, 2023

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Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

Université de Montréal – Liaisons : la nouvelle vocation de l’ancien Institut des Sourdes-muettes

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Chapitre 1 – Présentation de l'information financière – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

Mémoire de la Fédération québécoise des municipalités dans le cadre de la consultation sur la réalité policière au Québec

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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 1 – Présentation de l'information financière

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

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