Search results

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE L'ISLET Page 4 de 15 MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO…

immobilier et s’est engagé à proposer de façon régulière des modifications ponctuelles à celles-ci par l’entremise de projets de loi omnibus. Le dernier…

8.2 Mettre en place le Bureau de la valorisation de l’architecture MCC Mise en place du Bureau de la valorisation de l’architecture Bureau de la valorisation…

touristique de la région de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine afin de favoriser la création d’emplois et de richesse. Page 7 de 12 MINISTÈRE/ORGANISME :…

CCEQ Centre de contrôle environnemental du Québec MELCC Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques LEDCD Lieu…

payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Contrat de gré à gré Services…

payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Contrat de gré à gré Services…

chapitre 11 de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA). Page 6 de 19 MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

climatiques État de la situation Établissement de cibles d’amélioration en fonction des résultats de l’état de situation Établissement de cibles…