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peut résulter de sa vente, de son don, de son remplacement, de sa démolition ou de sa destruction, de sa perte ou de son abandon. Une telle sortie représente…

l’instrument de l’accélération de la modernisation de ses institutions et de la promotion de l’identité québécoise. Les principes de l’État-providence sont…

responsable d’obtenir et de présenter son relevé de participation de Retraite-Québec à titre de preuve de son admissibilité à une rente sans réduction au…

responsable d’obtenir et de présenter son relevé de participation de Retraite-Québec à titre de preuve de son admissibilité à une rente sans réduction au…

suspension ou à la révocation de la reconnaissance à titre de RSG et les soumettre au CA dans le but de soutenir la prise de décisions et de permettre une…

suspension ou à la révocation de la reconnaissance à titre de RSG et les soumettre au CA dans le but de soutenir la prise de décisions et de permettre une…

mise en place de mécanismes de collaboration. Ainsi, des groupes de travail ou des tables de concertation, composés de chercheurs et de praticiens, devraient…

mise en place de mécanismes de collaboration. Ainsi, des groupes de travail ou des tables de concertation, composés de chercheurs et de praticiens, devraient…

mondiale, de près de 70 % des émissions de GES et consomment plus de 60 % des ressources (ONU, Programme de développement durable à l’horizon 2030). Depuis…

Centre de justice de proximité Nunavik (Société Makivik) 424 860 Centre de justice de proximité de la Côte-Nord 481 124 Centre de justice de proximité de la…