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l’ensemble de l’économie. Filière éolienne En ce qui a trait à l’énergie éolienne, le Québec a su développer une panoplie d’expertises. Cette filière qui a…

c. 30, a. 15. […]. Page 4 sur 5 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une…

Autochtones et les services policiers. Le rôle d’observatrice civile indépendante qui m’a été confié, un précédent au Québec, a comme point de départ le…

années, le Québec a dû composer avec d’importantes inondations dues aux crues printanières. Afin de mieux protéger les Québécoises et les Québécois face à…

personnel. L’exercice de planification a été pour le ministère l’occasion d’établir des indicateurs de performance permettant de suivre ses progrès dans les…

engageons à défendre les intérêts de la culture et des communications ; à faire reconnaître la pratique professionnelle dans les domaines des arts, de la…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

une répartition des bâtiments en fonction de leur niveau de performance a été estimée. Cette répartition s’appuyait sur celle qui a été observée au sein des…

répondre à votre demande. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…