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2024. 3 However, some of the measures retained may not require any amendment to Québec’s tax legislation or regulation.…

(751000) 1 501 1 446 1 516 1 548 Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (752000) 3 895 3 958 4 255 4 294 Centre de services scolaire des…

(751000) 1 501 1 446 1 516 1 548 Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (752000) 3 895 3 958 4 255 4 294 Centre de services scolaire des…

février 2024 relatifs aux services généraux-activités cliniques et d’aide. . 3 619 903,00 $ (Pr.02-02) Ex. 23-24 Voir annexe 3 : 3 pages FORMULAIRE 4 LISTE…

ayant participé à des activités éducatives spécialisées (autres que tutorat et soutien pédagogique); c) Le nombre d’élèves ayant assisté à des activités de…

DES ENTREPRENEURS DATE DE MISE EN ŒUVRE : Le 2 août 2018 RÉFÉRENCES AU GPI : Chapitre 3 de la composante 3 (GPI 3-3), en cours de révision OBJET La présente…

DES ENTREPRENEURS DATE DE MISE EN ŒUVRE : Le 2 août 2018 RÉFÉRENCES AU GPI : Chapitre 3 de la composante 3 (GPI 3-3), en cours de révision OBJET La présente…

, généraux et dans quel grand objectif du ministère de la Sécurité publique tout cela s'inscrit ?) 3- Les partenaires qui sont associés au programme…

 à Châteauguay (secteur ouest) 57 En planification Estrie Hauts‐Cantons Ajout de 3 classes de maternelle 4 ans et de 3…

Section O Caractère 2 U 00 à 99 3 ADMD Emplacement O Caractère 4 U 0000 à 9999 4 ADME Chiffre autovérificateur N Caractère 1 U 0 à 9 5 ADMF Numéro du…